Marque expirée - Marque en non vigueur

DANYLINE
T.D-DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99815026
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2019

Présentation de la marque DANYLINE

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D-DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANYLINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D-DISTRIBUTION domicilié(e) 7 rue du point du jour - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 860 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANYLINE est expirée depuis le 27 septembre 2019.

T.D-DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DANYCARTE , DANYGEL , NERS , NERS , FUNJOUET , ENERGIE PRIME , AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION , FIOUL AU MEILLEUR PRIX , FIOUL AU MEILLEUR PRIX


T.D-DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du point du jour - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France - SIREN 352860639


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 22 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°391254 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407566 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Antigels. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Batteries électriques, batteries d'allumage, cartes magnétiques de paiement, fidélité et réduction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.